Marque expirée - Marque en non vigueur

Cabane Solaire
Jérôme Niort

Numéro de dépôt :
3695560
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
Cabane Solaire de Jérôme Niort

Présentation de la marque Cabane Solaire

Déposée le 1 décembre 2009 par Jérôme Niort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cabane Solaire »

Le déposant est Jérôme Niort domicilié(e) Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Niort domicilié(e) Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabane Solaire est expirée depuis le 1 décembre 2019.

Jérôme Niort a également déposé les autres marques suivantes : Les Vacances Solaires , Extension Solaire


Jérôme Niort - Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France


Jérôme Niort - Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Cellules photovoltaïques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Matériaux de construction non métalliques, bois de construction.